Mentions légales

 

Propriété et responsabilité éditoriale

Le site et le domaine www.campinglacelinette.fr appartiennent tous deux au Camping La Célinette
dont le siège social est situé


 
La Favière 83230 Bormes les mimosas


n° SIRET: 729 406 942 00015

RCS 

APE 5530Z

Enregistrement à la Chambre de Commerce.
Numéro de déclaration CNIL :

 

Hébergement du site

 

Les pages de ce site sont 

 

Données nominatives

Conformément à l’article 34 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Pour l’exercer, l’utilisateur peut adresser un e-mail en utilisant le formulaire de contact.

 

Liens hypertextes

Le présent site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers, partenaires ou non. Ces sites ne sont pas sous le contrôle de www.campinglacelinette.fr qui décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites, des mises-à-jour qui pourraient leur être apportées ou de toute communication à votre encontre émise par lesdits sites.

Propriété intellectuelle

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété du camping la celinette et de leurs auteurs respectifs. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.

Open Source

Ce site est basé sur le CMS Open Source Joomla.


?>